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Vie municipale
Conseils Municipaux
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2010
ORDRE DU JOUR
1 - Conseil Municipal – Désignation du secrétaire de séance
2 - Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales
VIE CULTURELLE ET ANIMATION DE LA VILLE
4 - Musée Crozatier : Convention tripartite de financement du fonctionnement
Conseil Général/Communauté d'Agglomération/Ville du Puy-en-Velay
5 - Cinquième Conférence Internationale sur les Mammouths et leur famille
Convention de partenariat entre le Musée Crozatier et l'Office de Tourisme
6 - Bibliothèque Municipale : demande de subvention auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le renouvellement du
système informatique
ÉDUCATION – JEUNESSE
8 - Opération "Livret Loisirs Jeunes" 2009 – Dernier versement
9 - Sports – Camping du Puy-en-Velay – Tarification
11 - Garantie d'emprunt au Foyer Vellave pour financer l'acquisition-amélioration
d'un logement faubourg Saint-Jean au Puy-en-Velay
(montant du prêt : 9 220 €)
12 - Garantie d'emprunt au Foyer Vellave pour financer la construction de
4 pavillons Le Riou au Puy-en-Velay (montant du prêt : 43 013 €)
13 - Garantie d'emprunt au Foyer Vellave pour financer la construction de
4 pavillons Le Riou au Puy-en-Velay (montant du prêt : 86 137 €)
14 - Garantie d'emprunt au Foyer Vellave pour financer l'acquisition-amélioration
d'un logement faubourg Saint-Jean au Puy-en-Velay
(montant du prêt : 100 491 €)
15 - Garantie d'emprunt au Foyer Vellave pour financer la construction de
4 pavillons Le Riou au Puy-en-Velay (montant du prêt : 339 716 €)
16 - Vote anticipé des crédits d'investissement – Budget Ville
17 - Avenant n° 7 au marché CITELUM – Modification des indices de révision
18 - Mises à disposition d'agents de la Ville du Puy-en-Velay : SEML et IUT
du Puy-en-Velay
21 - Garantie d'emprunt au Foyer Vellave pour financer la reconstruction-
démolition de 14 logements rue Saulnerie au Puy-en-Velay
(montant du prêt : 255 320 €)
22 - Garantie d'emprunt au Foyer Vellave pour financer la reconstruction-
démolition de 14 logements rue Saulnerie au Puy-en-Velay
(montant du prêt : 1 234 747 €)
À LIRE DANS CETTE RUBRIQUE...
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 octobre 2009
Procès Verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2009
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2009
Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 mai 2009
Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2009
Procès Verbal du Conseil Municipal du 6 février 2009
Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre2008
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 octobre 2008
Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2008
Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2008
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